Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Origine Picardie
COMPTOIR DU FRAIS, SARL
Numéro de dépôt :
3993535
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Origine Picardie
Déposée par voie électronique le 28 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DU FRAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Origine Picardie »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DU FRAIS domicilié(e) Parc ALATA, 6 rue Ste Claire Deville - 60550 - VERNEUIL EN HALATTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 089 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRYE DE BAILLIENCOURT, M. CHRISTIAN DE BAILLIENCOURT domicilié(e) 29 rue de Villevert, BP 80007 - 60301 - SENLIS CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR DU FRAIS, SARL - Parc ALATA, 6 rue Ste Claire Deville - 60550 - VERNEUIL EN HALATTE - France - SIREN 338089444
DRYE DE BAILLIENCOURT, M. CHRISTIAN DE BAILLIENCOURT - 29 rue de Villevert, BP 80007 - 60301 - SENLIS CEDEX - France
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Inscription le 8 octobre 2015 - Rejet total n°655923 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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