Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Vignottes
Sarl COMPTOIR des VINS

Numéro de dépôt :
3248817
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
02/10/2013
Les Vignottes de COMPTOIR des VINS

Présentation de la marque Les Vignottes

Déposée le 2 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR des VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Les Vignottes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR des VINS domicilié(e) 5 Allée du moulin, Lot ST Cassien,83490 LE MUY - 83490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 703 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl COMPTOIR DES VINS domicilié(e) 5 Allée du moulin, Lot. Saint Cassier,83490 LE MUY - 83490 - France.

La marque Les Vignottes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vignottes est expirée depuis le 2 octobre 2013.

COMPTOIR des VINS a également déposé les autres marques suivantes : TERAVIN , FRANÇOIS , MIRAMBEAU , CAFE FRANCAIS ROUGE DEMI-SEC , CHEVALIER DE GLANAN , TALANT , Cellier DES CATHARES


Sarl COMPTOIR des VINS - 5 Allée du moulin, Lot ST Cassien,83490 LE MUY - 83490 - France - SIREN 429703911


Sarl COMPTOIR DES VINS - 5 Allée du moulin, Lot. Saint Cassier,83490 LE MUY - 83490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Vins et spiritueux.