Marque renouvelée - Marque en vigueur

HEXABAC
COMPTOIR DES SPECIALITES POUR LE BATIMENT (COSBAT), SARL

Numéro de dépôt :
1532826
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
17/05/2029

Présentation de la marque HEXABAC

Déposée le 17 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DES SPECIALITES POUR LE BATIMENT (COSBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « HEXABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DES SPECIALITES POUR LE BATIMENT (COSBAT domicilié(e) ROUTE DE QUINT, “ Lieu dit ” Cayras - 31650 - SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 322 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 303322226, Mme HERAIL CHRISTINE domicilié(e) ROUTE DE QUINT, CAYRAS - 31650 - SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - France.

La marque HEXABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HEXABAC arrivera à expiration en date du 17 mai 2029.


COMPTOIR DES SPECIALITES POUR LE BATIMENT (COSBAT), SARL - ROUTE DE QUINT, “ Lieu dit ” Cayras - 31650 - SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - France - SIREN 303322226


303322226, Mme HERAIL CHRISTINE - ROUTE DE QUINT, CAYRAS - 31650 - SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 2009 n°2399639 - Publication au BOPI 2009-02-26

Renouvellement sans limitation n°2143986 - Publication au BOPI 1999-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502144 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2019 n°2704086 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-01-23

Couleurs vernis laques, préservatif contre la rouille et la détérioration du bois, matières tintoriales mordants, résines, métaux en feuille et poudre pour peintures et décorateurs, enduits pour le bois, matières et produits à conserver le bois