Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMMANUELLE
Numéro de dépôt :
1215365
Date de dépôt :
13/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1992
Présentation de la marque EMMANUELLE
Déposée le 13 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES SOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMMANUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EMMANUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMANUELLE est expirée depuis le 13 octobre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09