Déposée le 25 novembre 1993 par COMPTOIR DES PLASTIQUES INDUSTRIELS ET AGRICOLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRAISYTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est COMPTOIR DES PLASTIQUES INDUSTRIELS ET AGRICOLES, domicilié(e) 169, rue Annoepel, 60430 NOAILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR DES PLASTIQUES INDUSTRIELS ET AGRICOLES - France.
La marque FRAISYTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAISYTHERM est expirée depuis le 25 novembre 2003.
COMPTOIR DES PLASTIQUES INDUSTRIELS ET AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : DEGRALENE
COMPTOIR DES PLASTIQUES INDUSTRIELS ET AGRICOLES - 169, rue Annoepel, 60430 NOAILLES - France
COMPTOIR DES PLASTIQUES INDUSTRIELS ET AGRICOLES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Matières plastiques à l'état brut Matières plastiques mi-ouvrées
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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