Déposée le 25 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DES PARFUMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INSOLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-23 du 9 juin 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DES PARFUMS domicilié(e) 29 QUAI DE L'INDUSTRIE, 91200 ATHIS MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 563 545 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES VOLA COMPTOIR DES PARFUMS - France.
La marque INSOLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR DES PARFUMS SARL - 29 QUAI DE L'INDUSTRIE, 91200 ATHIS MONS - France - SIREN 389563545
YVES VOLA COMPTOIR DES PARFUMS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40
Inscription le 31 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350732 - Publication au BOPI 2002-07-31
Inscription le 3 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427631 - Publication au BOPI 2006-02-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices Cuir et imitations du cuir, ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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