Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HONORIS CAUSA
COMPTOIR DES PARFUMS SARL

Numéro de dépôt :
99811092
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2009

Présentation de la marque HONORIS CAUSA

Déposée le 3 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DES PARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HONORIS CAUSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DES PARFUMS domicilié(e) 29 QUAI DE L'INDUSTRIE, 91200 ATHIS MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 563 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES ZECCA COMPTOIR DES PARFUMS - France.

La marque HONORIS CAUSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONORIS CAUSA est expirée depuis le 3 septembre 2009.

COMPTOIR DES PARFUMS a également déposé les autres marques suivantes : TOP STORIES , KNIAZ , SENSES , PECHE ORIGINEL , Y2K , IDEALISTE , CHIC ETHNIC , ME , SKYLINE , BLUE ZONE


COMPTOIR DES PARFUMS SARL - 29 QUAI DE L'INDUSTRIE, 91200 ATHIS MONS - France - SIREN 389563545


JACQUES ZECCA COMPTOIR DES PARFUMS - France


Inscription le 31 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350732 - Publication au BOPI 2002-07-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons. Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Dentifrices.