HONORIS CAUSA
Présentation de la marque HONORIS CAUSA
Déposée le 3 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DES PARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HONORIS CAUSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HONORIS CAUSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONORIS CAUSA est expirée depuis le 3 septembre 2009.
COMPTOIR DES PARFUMS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350732 - Publication au BOPI 2002-07-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42