Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRIOCOLOR
COMPTOIR DES MINERAUX ET MATIERES PREMIERES, S.A.

Numéro de dépôt :
94513609
Date de dépôt :
30/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2014

Présentation de la marque BRIOCOLOR

Déposée le 30 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES MINERAUX ET MATIERES PREMIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIOCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES MINERAUX ET MATIERES PREMIERES domicilié(e) 45 RUE DE ST PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 013 264 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR DES MINERAUX ET MATIERES PREMIERES domicilié(e) 45 RUE DE ST PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France.

La marque BRIOCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRIOCOLOR est expirée depuis le 30 mars 2014.

COMPTOIR DES MINERAUX ET MATIERES PREMIERES a également déposé les autres marques suivantes : GRANU-SEC , BRIOREF , SHAWATEC , GRANUTEC , GRANU-SEC


COMPTOIR DES MINERAUX ET MATIERES PREMIERES, S.A. - 45 RUE DE ST PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France - SIREN 582013264


COMPTOIR DES MINERAUX ET MATIERES PREMIERES - 45 RUE DE ST PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 2004 n°2261200 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

- Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. - Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).