Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUIDE ARTISAN
COMPTOIR DES MATÉRIAUX DE FRANCHE-COMTÉ - COMAFRANC, SA

Numéro de dépôt :
4033589
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2023
GUIDE ARTISAN de COMPTOIR DES MATÉRIAUX DE FRANCHE-COMTÉ - COMAFRANC

Présentation de la marque GUIDE ARTISAN

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES MATÉRIAUX DE FRANCHE-COMTÉ - COMAFRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GUIDE ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES MATÉRIAUX DE FRANCHE-COMTÉ - COMAFRANC domicilié(e) 20 Rue Albert Camus - 90000 - BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 520 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque GUIDE ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033589.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE ARTISAN est expirée depuis le 19 septembre 2023.


COMPTOIR DES MATÉRIAUX DE FRANCHE-COMTÉ - COMAFRANC, SA - 20 Rue Albert Camus - 90000 - BELFORT - France - SIREN 535520324


NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; publications, à savoir, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, catalogues, prospectus, lettres d'information, imprimés, guides notamment dédiés à l'artisanat ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, emballages en carton ou en papier. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ;

Services de télécommunications ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de messagerie électronique, de courrier électronique, notamment par réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Internet) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images par ordinateurs ou par satellite ; services de transmission sécurisée de données notamment avec authentification des flux de données ; services de transmission sécurisée de données ; services de transmission d'informations contenues dans des bases et des banques de données ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des blogs sur Internet ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation, formation, divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation, arrangement et conduite d'expositions, de conférences, de conventions et d'événements à buts culturels ou éducatifs ; édition de textes, publication de livres, publication électronique de livres, de guides et de périodiques en ligne, notamment dédiés à l'artisanat. Services de publication de textes (à l'exception de textes publicitaires), y compris de publication électronique.