Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR DES LEVURES
/
PRO-DELICES
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRO-DELICES
COMPTOIR DES LEVURES SAS

Numéro de dépôt :
3589363
Date de dépôt :
18/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2018
PRO-DELICES de COMPTOIR DES LEVURES

Présentation de la marque PRO-DELICES

Déposée le 18 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR DES LEVURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRO-DELICES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR DES LEVURES domicilié(e) PARC LA DEMIE LIEU, RUE BRANLY,42300 MABLY - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 052 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR DES LEVURES domicilié(e) PARC LA DEMIE LIEU, RUE BRANLY,42300 MABLY - 42300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO-DELICES est expirée depuis le 18 juillet 2018.


COMPTOIR DES LEVURES SAS - PARC LA DEMIE LIEU, RUE BRANLY,42300 MABLY - 42300 - France - SIREN 313052672


COMPTOIR DES LEVURES - PARC LA DEMIE LIEU, RUE BRANLY,42300 MABLY - 42300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52

Inscription le 30 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°494251 - Publication au BOPI 2009-03-30

Inscription le 18 décembre 2008 - retrait partiel n°487956 - Publication au BOPI 2008-12-18

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.