Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPES FLAVEURS
COMPTOIR DES HORIZONS (SARL)

Numéro de dépôt :
3201426
Date de dépôt :
17/12/2002
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
17/12/2012
ALPES FLAVEURS de COMPTOIR DES HORIZONS

Présentation de la marque ALPES FLAVEURS

Déposée le 17 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DES HORIZONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « ALPES FLAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DES HORIZONS domicilié(e) 180 rue du Genevois, Parc d'Activités de Côte Rousse,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 754 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR DES HORIZONS (SARL) domicilié(e) 180 rue du Genevois, Parc d'Activités de Côte Rousse,73000 CHAMBERY - 73000 - France.

La marque ALPES FLAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPES FLAVEURS est expirée depuis le 17 décembre 2012.

COMPTOIR DES HORIZONS a également déposé les autres marques suivantes : YOU'RE WELCOME SEJOURS LINGUISTIQUES , EASYVEO


COMPTOIR DES HORIZONS (SARL) - 180 rue du Genevois, Parc d'Activités de Côte Rousse,73000 CHAMBERY - 73000 - France - SIREN 431754910


COMPTOIR DES HORIZONS (SARL) - 180 rue du Genevois, Parc d'Activités de Côte Rousse,73000 CHAMBERY - 73000 - France


Inscription le 26 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387692 - Publication au BOPI 2004-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Produits de l'imprimerie, notamment livres, cartes, catalogues, journaux, imprimés, tickets (billets) , cartes postales ; photographie ; papeterie notamment autocollants, stylos, crayons. Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) , fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Tiroler Alpkäse" ou "Vorarlberger Alpkäse", huiles et graisses comestibles, plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de poissons, de viandes ou de plats préparés ou cuisinés à base de produits laitiers (à l'exception des fromages) , plats préparés ou cuisinés à base de fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Tiroler Alpkäse" ou "Vorarlberger Alpkäse" tous ces produits provenant ou étant fabriqués dans les Alpes Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir, plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de boissons lactées, tous ces produits provenant ou étant fabriqués dans les Alpes. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de boissons lactées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, tous ces produits provenant ou étant fabriqués dans les Alpes. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) provenant ou étant fabriqués dans les Alpes. Publicité et informations commerciales par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; services rendus à un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; service de gestion d'un réseau de franchise ; service d'aide à la direction commerciale d'un réseau de franchise ; consultation professionnelle d'affaires et informations d'affaires ; aide à la direction des affaires ; conseils et consultations en organisation et direction des affaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; étude de marché ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; publicité. Service de télécommunication ; service de transmission de messages, d'images, de son ou de données numériques par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de messagerie électronique par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de fourniture d'accès aux réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de transmission et de communication d'informations par télématique ; services téléphoniques (centre d'appel) . Transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location de bateaux, de chevaux, de véhicules ; organisation d'excursions, de croisières, de voyages ; réservation de places de voyage ; visites touristiques. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert, formation de base des franchisés et du personnel ; reportages photographiques ; éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, notamment : camps (stages) de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement) , services de clubs (divertissement ou éducation) , clubs de santé (mise en forme physique) ; organisation et conduite de colloques, de congrès, de conférences ; organisation de compétitions sportives, de concours (éducation ou divertissement) , d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière de divertissement, d'éducation, de récréation ; enseignement ; production de films ; publications de livres ; services de loisirs ; organisation de loteries, de spectacles (services d'imprésario) ; organisation et conduite de séminaires, d'ateliers de formation, de symposiums ; planification de réceptions (divertissement) ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services de musées (présentation, expositions) . Organisation de bals. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire, concession de licences ; consultation technique sans rapport avec la conduite des affaires ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Agence de logement (hôtels, pensions) ; services de bar ; service de restauration (alimentation) notamment cafés-restaurants et restauration (repas) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels, de pensions et de logements temporaires.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.