Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS
/
SAINT ANDRE-LE-DUC
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINT ANDRE-LE-DUC
COMPTOIR DES GRANDS VINS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1692241
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
04/01/2019

Présentation de la marque SAINT ANDRE-LE-DUC

Déposée le 4 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « SAINT ANDRE-LE-DUC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS domicilié(e) 1 rue de Dijon, BP 5,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2394363) - 21701 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 580 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUFOULEUR Philippe Directeur domicilié(e) 1 rue de Dijon, BP 5,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2394363) - 21701 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT ANDRE-LE-DUC est expirée depuis le 4 janvier 2019.

COMPTOIR DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : DUFOULEUR FRERES , S. DUFOULEUR , GRAND PAVOIS , ALIZE , GRAND GALA , FOULEUR , BEAUJOLAIS ROYAL , SECRET MAISON , GOULEE , MANUEL HUGUENIN BERNARD


COMPTOIR DES GRANDS VINS SOCIETE ANONYME - 1 rue de Dijon, BP 5,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2394363) - 21701 - France - SIREN 035580034


Monsieur DUFOULEUR Philippe Directeur - 1 rue de Dijon, BP 5,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2394363) - 21701 - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2009 n°2394363 - Publication au BOPI 2009-01-12

Renouvellement sans limitation n°2133836 - Publication au BOPI 1999-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Vins