Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S. DUFOULEUR
COMPTOIR DES GRANDS VINS, SA

Numéro de dépôt :
4038240
Date de dépôt :
08/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2023
S. DUFOULEUR de COMPTOIR DES GRANDS VINS

Présentation de la marque S. DUFOULEUR

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S. DUFOULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS domicilié(e) 1 RUE DE DIJON, BP 70005 - 21701 - NUITS ST GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 580 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR DES GRANDS VINS domicilié(e) 1 RUE DE DIJON, BP 70005 - 21701 - NUITS ST GEORGES - France.

La marque S. DUFOULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. DUFOULEUR est expirée depuis le 8 octobre 2023.

COMPTOIR DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : DUFOULEUR FRERES , GRAND PAVOIS , ALIZE , GRAND GALA , FOULEUR , BEAUJOLAIS ROYAL , SECRET MAISON , GOULEE , MANUEL HUGUENIN BERNARD , ALIZE


COMPTOIR DES GRANDS VINS, SA - 1 RUE DE DIJON, BP 70005 - 21701 - NUITS ST GEORGES - France - SIREN 035580034


COMPTOIR DES GRANDS VINS - 1 RUE DE DIJON, BP 70005 - 21701 - NUITS ST GEORGES - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Vins.