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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS
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LE FOULEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FOULEUR
COMPTOIR DES GRANDS VINS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3847187
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2021
LE FOULEUR de COMPTOIR DES GRANDS VINS

Présentation de la marque LE FOULEUR

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FOULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS domicilié(e) 1 Rue de Dijon - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 580 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque LE FOULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOULEUR est expirée depuis le 19 juillet 2021.

COMPTOIR DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : DUFOULEUR FRERES , S. DUFOULEUR , GRAND PAVOIS , ALIZE , GRAND GALA , FOULEUR , BEAUJOLAIS ROYAL , SECRET MAISON , GOULEE , MANUEL HUGUENIN BERNARD


COMPTOIR DES GRANDS VINS, Société Anonyme - 1 Rue de Dijon - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 035580034


SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Vins ; boissons alcooliques (à l'exception des bières).