Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J LA FAYETTE CIE
Comptoir des Grands Vins

Numéro de dépôt :
945034
Date de dépôt :
22/01/1976
Lieu de dépôt :
Nuits-Saint-Georges

Présentation de la marque J LA FAYETTE CIE

Déposée le 22 janvier 1976 par Comptoir des Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nuits-Saint-Georges), la marque française « J LA FAYETTE CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Comptoir des Grands Vins domicilié(e) (soc. an.), 25, rue de Dijon, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France.

La marque J LA FAYETTE CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque J LA FAYETTE CIE est expirée depuis le 22 janvier 1986.

Comptoir des Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes : DUFOULEUR FRERES , S. DUFOULEUR , GRAND PAVOIS , ALIZE , GRAND GALA , FOULEUR , BEAUJOLAIS ROYAL , SECRET MAISON , GOULEE , MANUEL HUGUENIN BERNARD


Comptoir des Grands Vins - (soc. an.), 25, rue de Dijon, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498

Vins, vins mousseux, alcools, eaux-de-vie et spiritueux divers.