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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS (CGV
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FOULEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOULEUR
COMPTOIR DES GRANDS VINS (CGV) SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1435135
Date de dépôt :
07/07/1987
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
07/07/2017

Présentation de la marque FOULEUR

Déposée le 7 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS (CGV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « FOULEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS (CGV domicilié(e) 1 RUE DE DIJON, BP 5,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2346108) - 21701 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 580 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUFOULEUR PHILIPPE DIRECTEUR domicilié(e) 1 RUE DE DIJON, BP 5,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2346108) - 21701 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOULEUR est expirée depuis le 7 juillet 2017.

COMPTOIR DES GRANDS VINS (CGV a également déposé les autres marques suivantes : PERDRIOLE , JEAN BERNARD COLLECTION , D'ISSONCOURT LORRAINE , BARTHELEMY FRERES , GOLMARD SAUVAGEOT , DUFOULEUR SELECTION , GRAND GALA , MICHEL HUGUENIN , ROCHEGRIL , BARON ADORNO


COMPTOIR DES GRANDS VINS (CGV) SOCIETE ANONYME - 1 RUE DE DIJON, BP 5,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2346108) - 21701 - France - SIREN 035580034


DUFOULEUR PHILIPPE DIRECTEUR - 1 RUE DE DIJON, BP 5,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2346108) - 21701 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346108 - Publication au BOPI 2007-07-06

Renouvellement sans limitation n°2093876 - Publication au BOPI 1997-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Vins de toutes catégories à l'exception des Vins de Champagne et Vin Mousseux.