Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D'ISSONCOURT LORRAINE
COMPTOIR DES GRANDS VINS (CGV), société anonyme

Numéro de dépôt :
1737307
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
04/09/2020

Présentation de la marque D'ISSONCOURT LORRAINE

Déposée le 4 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS (CGV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « D'ISSONCOURT LORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS (CGV domicilié(e) 1 rue de Dijon - 21701 - NUITS ST GEORGES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 580 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUFOULEUR Philippe, Directeur domicilié(e) 1 rue de Dijon BP 70005 - 21701 - NUITS ST GEORGES CEDEX - France.

La marque D'ISSONCOURT LORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D'ISSONCOURT LORRAINE est expirée depuis le 4 septembre 2020.

COMPTOIR DES GRANDS VINS (CGV a également déposé les autres marques suivantes : PERDRIOLE , JEAN BERNARD COLLECTION , BARTHELEMY FRERES , GOLMARD SAUVAGEOT , DUFOULEUR SELECTION , FOULEUR , GRAND GALA , MICHEL HUGUENIN , ROCHEGRIL , BARON ADORNO


COMPTOIR DES GRANDS VINS (CGV), société anonyme - 1 rue de Dijon - 21701 - NUITS ST GEORGES CEDEX - France - SIREN 035580034


Monsieur DUFOULEUR Philippe, Directeur - 1 rue de Dijon BP 70005 - 21701 - NUITS ST GEORGES CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02

Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2181146 - Publication au BOPI 2000-08-31

Renouvellement sans limitation le 31 août 2010 n°2449533 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée