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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS (C.G.V
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DUC TRIBERT D'HARGILLY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC TRIBERT D'HARGILLY
COMPTOIR DES GRANDS VINS (C.G.V.), SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1369360
Date de dépôt :
25/08/1986
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
25/08/2026

Présentation de la marque DUC TRIBERT D'HARGILLY

Déposée le 25 août 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS (C.G.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « DUC TRIBERT D'HARGILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS (C.G.V domicilié(e) 1 RUE DE DIJON, BP 70005 - 21701 - NUITS ST GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 580 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr DUFOULEUR Jean Louis, P.D.G domicilié(e) 1 RUE DE DIJON, BP 70005 - 21701 - NUITS ST GEORGES CEDEX - France.

La marque DUC TRIBERT D'HARGILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUC TRIBERT D'HARGILLY arrivera à expiration en date du 25 août 2026.

COMPTOIR DES GRANDS VINS (C.G.V a également déposé les autres marques suivantes : PASTEL , J.LA FAYETTE , MERISIERE , BARON HENRY DE PASSY , DUFOULEUR FRERES , DOM PHILIPPE , JEAN BERNARD , JEAN VILLATTE


COMPTOIR DES GRANDS VINS (C.G.V.), SOCIETE ANONYME - 1 RUE DE DIJON, BP 70005 - 21701 - NUITS ST GEORGES - France - SIREN 035580034


Mr DUFOULEUR Jean Louis, P.D.G - 1 RUE DE DIJON, BP 70005 - 21701 - NUITS ST GEORGES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2006 n°2321461 - Publication au BOPI 2006-08-21

Renouvellement sans limitation n°2074020 - Publication au BOPI 1996-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2016 n°2625262 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-07-22

Vins de toutes catégories à l'exception des Vins de Champagne et Vins mousseux.