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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS (C.G.V
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BARON HENRY DE PASSY
Marque expirée - Marque en non vigueur

BARON HENRY DE PASSY
COMPTOIR DES GRANDS VINS (C.G.V.) société anonyme

Numéro de dépôt :
97661688
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2017

Présentation de la marque BARON HENRY DE PASSY

Déposée le 30 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS (C.G.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON HENRY DE PASSY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES GRANDS VINS (C.G.V domicilié(e) 1 RUE DE DIJON, BP 5,21701 NUITS ST GEORGESXX (dossier no 2332583) - 21701 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 580 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUFOULEUR PHILIPPE DIRECTEUR domicilié(e) 1 RUE DE DIJON, BP 5,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2332583) - 21701 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARON HENRY DE PASSY est expirée depuis le 30 janvier 2017.

COMPTOIR DES GRANDS VINS (C.G.V a également déposé les autres marques suivantes : PASTEL , J.LA FAYETTE , MERISIERE , DUFOULEUR FRERES , DOM PHILIPPE , JEAN BERNARD , DUC TRIBERT D'HARGILLY , JEAN VILLATTE


COMPTOIR DES GRANDS VINS (C.G.V.) société anonyme - 1 RUE DE DIJON, BP 5,21701 NUITS ST GEORGESXX (dossier no 2332583) - 21701 - France - SIREN 035580034


DUFOULEUR PHILIPPE DIRECTEUR - 1 RUE DE DIJON, BP 5,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2332583) - 21701 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2007 n°2332583 - Publication au BOPI 2007-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

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