COMPTOIR DES FORGES, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3595578
Date de dépôt :
26/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2028
Présentation de la marque BEXMANN
Déposée le 26 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DES FORGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEXMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-40 du 3 octobre 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DES FORGES domicilié(e) 11 rue de l'Arve, ZI Chez Millet - 74970 - MARIGNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 017 133 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque BEXMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3595578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEXMANN arrivera à expiration en date du 26 août 2028.
COMPTOIR DES FORGES a également déposé les autres marques suivantes : Verdeland
COMPTOIR DES FORGES, société à responsabilité limitée - 11 rue de l'Arve, ZI Chez Millet - 74970 - MARIGNIER - France - SIREN 533017133
CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05
Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40
Inscription le 1 mars 2011 - Renonciation partielle n°544274 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01
Inscription le 31 mai 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°550099 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Inscription le 26 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568197 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26
Inscription le 26 janvier 2012 - Changement d'adresse n°568198 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26
Inscription le 11 mars 2013 - Changement d'adresse n°596475 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11
Inscription le 27 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731889 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27
Renouvellement avec limitation le 30 août 2018 n°2691661 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-08-30
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses. ; Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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