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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) COMPTOIR DES CONFITURES
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LES APPETANTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES APPETANTES
EURL COMPTOIR DES CONFITURES

Numéro de dépôt :
3206408
Date de dépôt :
23/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2013
LES APPETANTES de COMPTOIR DES CONFITURES

Présentation de la marque LES APPETANTES

Déposée le 23 janvier 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) COMPTOIR DES CONFITURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES APPETANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) COMPTOIR DES CONFITURES domicilié(e) 1 lot des Castors,30270 SAINT JEAN DU GARD - 30270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 602 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR DES CONFITURES domicilié(e) 1 Lot des Castors,30270 SAINT JEAN DUGARD - 30270 - France.

La marque LES APPETANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES APPETANTES est expirée depuis le 23 janvier 2013.


EURL COMPTOIR DES CONFITURES - 1 lot des Castors,30270 SAINT JEAN DU GARD - 30270 - France - SIREN 437602790


COMPTOIR DES CONFITURES - 1 Lot des Castors,30270 SAINT JEAN DUGARD - 30270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Gelées, confitures, compotes. Confiserie. Jus de fruits, sirops (et autres boissons pour faire des boissons).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.