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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) comptoir des confiseurs
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calissons du Roi
Marque enregistrée - Marque en vigueur

calissons du Roi
comptoir des confiseurs, sas

Numéro de dépôt :
4339882
Date de dépôt :
21/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2027
calissons du Roi de comptoir des confiseurs

Présentation de la marque calissons du Roi

Déposée par voie électronique le 21 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) comptoir des confiseurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « calissons du Roi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) comptoir des confiseurs domicilié(e) 12 rue Hoche - 78000 - Versailles - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 818 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comptoir des Confiseurs, M. christophe chevallier domicilié(e) 12 RUE hoche - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque calissons du Roi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque calissons du Roi arrivera à expiration en date du 21 février 2027.


comptoir des confiseurs, sas - 12 rue Hoche - 78000 - Versailles - France - SIREN 821818317


Comptoir des Confiseurs, M. christophe chevallier - 12 RUE hoche - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Pâtisseries ; confiserie .