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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES CENDRES ET METAUX PRECIEUX
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C R T CENTRE DE RENOVATION ET DE TRAITEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C R T CENTRE DE RENOVATION ET DE TRAITEMENT
COMPTOIR DES CENDRES ET METAUX PRECIEUX S.A.

Numéro de dépôt :
92438333
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2002

Présentation de la marque C R T CENTRE DE RENOVATION ET DE TRAITEMENT

Déposée le 20 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES CENDRES ET METAUX PRECIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C R T CENTRE DE RENOVATION ET DE TRAITEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES CENDRES ET METAUX PRECIEUX domicilié(e) 12, rue Portefoin, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 112 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert DUCASTEL Directeur Général de la Société - France.

La marque C R T CENTRE DE RENOVATION ET DE TRAITEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 14 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C R T CENTRE DE RENOVATION ET DE TRAITEMENT est expirée depuis le 20 octobre 2002.

COMPTOIR DES CENDRES ET METAUX PRECIEUX a également déposé les autres marques suivantes : THORIPHOS , NACROR , MAJESTOR , PLASTOR , RIVALOR , PAGOR , THORIGNOR , CERMALIOR , THORIMAG


COMPTOIR DES CENDRES ET METAUX PRECIEUX S.A. - 12, rue Portefoin, 75003 PARIS - France - SIREN 552112047


Monsieur Robert DUCASTEL Directeur Général de la Société - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°267922 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 27 septembre 1999 - Rejet partiel n°285278 - Publication au BOPI 1999-09-27

Inscription le 13 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275662 - Publication au BOPI 1999-04-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Produits chimiques pour l'industrie. Métaux, alliages. Métaux précieux, bijoux, horlogerie. Services de traitement matériaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.