Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le délice du chalet
comptoir des artisans fromagers, sarl

Numéro de dépôt :
3810639
Date de dépôt :
01/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2021
le délice du chalet de comptoir des artisans fromagers

Présentation de la marque le délice du chalet

Déposée le 1 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) comptoir des artisans fromagers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le délice du chalet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) comptoir des artisans fromagers domicilié(e) 45 laugeres - 23230 - GOUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 297 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, comptoir des artisans fromagers domicilié(e) 45 laugeres - 23230 - GOUZON - France.

La marque le délice du chalet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le délice du chalet est expirée depuis le 1 mars 2021.

comptoir des artisans fromagers a également déposé les autres marques suivantes : le fondu frites , CHAMBERAT


comptoir des artisans fromagers, sarl - 45 laugeres - 23230 - GOUZON - France - SIREN 488297532


comptoir des artisans fromagers - 45 laugeres - 23230 - GOUZON - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 28 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712224 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Oeufs, lait et produits laitiers ; fromages.