Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR DES AMERIQUES
"Comptoir des Amériques" Monsieur Bruno NORMAND

Numéro de dépôt :
94534948
Date de dépôt :
01/09/1994
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
01/09/2004

Présentation de la marque COMPTOIR DES AMERIQUES

Déposée le 1 septembre 1994 par la société Comptoir des Amériques Monsieur Bruno NORMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « COMPTOIR DES AMERIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la société Comptoir des Amériques Monsieur Bruno NORMAND domicilié(e) 40, rue du Général de Gaulle, 56370 SARZEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 193 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "Comptoir des Amériques" M. Bruno NORMAND - France.

La marque COMPTOIR DES AMERIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 18 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR DES AMERIQUES est expirée depuis le 1 septembre 2004.


"Comptoir des Amériques" Monsieur Bruno NORMAND - 40, rue du Général de Gaulle, 56370 SARZEAU - France - SIREN 316193911


"Comptoir des Amériques" M. Bruno NORMAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Matériaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique (autre qu'électrique) et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; tuyaux métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.