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Marques déposées par Comptoir de Transactions Commerciales
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OCEA CTC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEA CTC
Comptoir de Transactions Commerciales

Numéro de dépôt :
932287
Date de dépôt :
12/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OCEA CTC

Déposée le 12 août 1975 par Comptoir de Transactions Commerciales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OCEA CTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Comptoir de Transactions Commerciales domicilié(e) (soc. an.), 41, rue Réaumur, Paris. - France.

La marque OCEA CTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque OCEA CTC est expirée depuis le 12 août 1985.

Comptoir de Transactions Commerciales a également déposé les autres marques suivantes : CTC OCEAN , GARGANTUA , GARGANTUA PRINCE CORN , GARGANTUA KING CORN , GARGANTUA ISRA CORN , CTC GARGANTUA


Comptoir de Transactions Commerciales - (soc. an.), 41, rue Réaumur, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-477

Viande, poisson, crustacés, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graises comestibles;conserves, pickles, plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.