Déposée le 30 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE MINERAUX ET MATIERES PREMIERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRANUSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-19 du 13 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE MINERAUX ET MATIERES PREMIERES domicilié(e) 45, RUE DE ST PETERSBOURG, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 013 264 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR DE MINERAUX ET MATIERES PREMIERES - France.
La marque GRANUSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR DE MINERAUX ET MATIERES PREMIERES (S.A.) - 45, RUE DE ST PETERSBOURG, 75008 PARIS - France - SIREN 583013264
COMPTOIR DE MINERAUX ET MATIERES PREMIERES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19
- Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines artificielles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. - Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). - Linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. - Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël. - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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