Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANUSOL
COMPTOIR DE MINERAUX ET MATIERES PREMIERES (S.A.)

Numéro de dépôt :
94513607
Date de dépôt :
30/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2004

Présentation de la marque GRANUSOL

Déposée le 30 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE MINERAUX ET MATIERES PREMIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANUSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE MINERAUX ET MATIERES PREMIERES domicilié(e) 45, RUE DE ST PETERSBOURG, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 013 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR DE MINERAUX ET MATIERES PREMIERES - France.

La marque GRANUSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANUSOL est expirée depuis le 30 mars 2004.

COMPTOIR DE MINERAUX ET MATIERES PREMIERES a également déposé les autres marques suivantes : GRANU-SEC , GRANUSOL , ARGIFORM , GRANUVERM , IRONOR , BRIOREF , GRANUPHON , BRIOPLAST , GRANUPHON , GRANU SEC


COMPTOIR DE MINERAUX ET MATIERES PREMIERES (S.A.) - 45, RUE DE ST PETERSBOURG, 75008 PARIS - France - SIREN 583013264


COMPTOIR DE MINERAUX ET MATIERES PREMIERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

- Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines artificielles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. - Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). - Linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. - Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël. - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.