Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIOCEL
COMPTOIR DE MINERAUX ET MATIERES PREMIERES (S.A.)

Numéro de dépôt :
97686305
Date de dépôt :
09/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2007

Présentation de la marque BRIOCEL

Déposée le 9 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE MINERAUX ET MATIERES PREMIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIOCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE MINERAUX ET MATIERES PREMIERES domicilié(e) 45, RUE DE ST PETERSBOURG, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 013 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR DE MINERAUX ET MATIERES PREMIERES - France.

La marque BRIOCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCEL est expirée depuis le 9 juillet 2007.

COMPTOIR DE MINERAUX ET MATIERES PREMIERES a également déposé les autres marques suivantes : GRANU-SEC , GRANUSOL , ARGIFORM , GRANUVERM , IRONOR , BRIOREF , GRANUPHON , BRIOPLAST , GRANUSOL , GRANUPHON


COMPTOIR DE MINERAUX ET MATIERES PREMIERES (S.A.) - 45, RUE DE ST PETERSBOURG, 75008 PARIS - France - SIREN 582013264


COMPTOIR DE MINERAUX ET MATIERES PREMIERES - France


Inscription le 20 juillet 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°258143 - Publication au BOPI 1998-07-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

- Matières premières naturelles et traitées destinées aux industries chimiques, aux résines. - Matières premières naturelles et traitées destinées à la formulation des peintures en général et dérivés, revêtements, primaires, laques, colles, mastics, enduits. - Matières premières naturelles et traitées destinées à l'industrie cosmétique, à la filtration, décoloration. - Matières premières naturelles et traitées destinées à l'industrie pharmaceutique. - Matières premières naturelles et traitées destinées à l'industrie pharmaceutique. - Matières premières naturelles et traitées entrant dans la formulation des caoutchoucs, plastiques (matières plastiques mi-ouvrées). - Matières premières naturelles et traitées destinées au bâtiment, aux travaux publics, lestage, isolation, forage (matériaux de construction non métalliques)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.