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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE LA FESTIVITE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPTOIR DE LA FESTIVITE SA

Numéro de dépôt :
96649307
Date de dépôt :
30/10/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE LA FESTIVITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE LA FESTIVITE domicilié(e) Z.I. No2 BP 332, 59304 VALENCIENNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 317 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR DE LA FESTIVITE Monsieur Eric CATTEAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649307.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 octobre 2006.

COMPTOIR DE LA FESTIVITE a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR DE LA FESTIVITE , CATTEAU ARTIFICES


COMPTOIR DE LA FESTIVITE SA - Z.I. No2 BP 332, 59304 VALENCIENNES CEDEX - France - SIREN 316317247


COMPTOIR DE LA FESTIVITE Monsieur Eric CATTEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Pétards, feux d'artifice; Articles de carnaval: vêtements, chaussures, chapellerie, masques de carnaval Objets de cotillons, jeux, jouets, farces (attrapes), décorations pour arbres de noël

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].