Déposée le 7 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DE LA BASTILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONCEPTUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-15 du 22 mai 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DE LA BASTILLE domicilié(e) 9, Rue de la Roquette,75011 PARIS (dossier no 2216015) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 665 780 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A.BAROIS domicilié(e) 63, Avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2216015) - 75016 - France.
La marque CONCEPTUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONCEPTUA est expirée depuis le 7 avril 2012.
COMPTOIR DE LA BASTILLE S.A.R.L. - 9, Rue de la Roquette,75011 PARIS (dossier no 2216015) - 75011 - France - SIREN 329665780
CABINET A.BAROIS - 63, Avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2216015) - 75016 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36
Inscription le 23 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°425144 - Publication au BOPI 2005-12-23
Renouvellement avec limitation le 25 février 2002 n°2216015 - Publication au BOPI 2002-02-25
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15
Meubles pour habitation privée. Meubles pour bureaux. Glaces (miroirs) . Articles non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Articles textiles non compris dans d'autres classes à savoir étoffes textiles, rideaux, stores, linge de maison, linge de table et de lit. Décoration d'intérieur. Conseils en matière de décoration et d'aménagement. transfert ou mise à disposition de savoir faire.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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