Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCEL BOUSSAC
COMPTOIR DE L'INDUSTRIE TEXTILE DE FRANCE, BOUSSAC et Cie

Numéro de dépôt :
1061713
Date de dépôt :
03/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MARCEL BOUSSAC

Déposée le 3 février 1977 par COMPTOIR DE L'INDUSTRIE TEXTILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MARCEL BOUSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPTOIR DE L'INDUSTRIE TEXTILE DE FRANCE, BOUSSAC et Cie, domicilié(e) (Société en commandite par actions), 21 rue Poissonnière, 75002 Paris - France.

La marque MARCEL BOUSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MARCEL BOUSSAC est expirée depuis le 3 février 1987.

COMPTOIR DE L'INDUSTRIE TEXTILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TGB , LOVELINE STABILISEE , BOUSSAC , LAVACLOR , BLIZZAND , DREAM , ROYAL BLIZZAND , CHRISTIAN DIOR , FARWEST , LOVELINE SELECTION


COMPTOIR DE L'INDUSTRIE TEXTILE DE FRANCE, BOUSSAC et Cie - (Société en commandite par actions), 21 rue Poissonnière, 75002 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009

Meubles, notamment lits, literie confectionnée.Tentes et bâches, matières textiles fibreuses brutes, matières de rembourrage (plumes, duvets, laines, crin, capoc, algues, de mer, etc.)Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons boutons à pression, crochets et oeillets épingles et aiguilles;fleurs artificielles, plumes de parure.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu), toiles cirées, huilées, caoutchoutées.Jouets, jeux divers, cartes à jouer, articles de pêche, de chasse, de gymnastique et de sport.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].