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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES-C.A.P.A
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Pom'en Cage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pom'en Cage
COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES-C.A.P.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98721513
Date de dépôt :
06/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/03/2008

Présentation de la marque Pom'en Cage

Déposée le 6 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES-C.A.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Pom'en Cage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES-C.A.P.A domicilié(e) 01960 SERVAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER HEYM SERGE - France.

La marque Pom'en Cage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pom'en Cage est expirée depuis le 6 mars 2008.

COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES-C.A.P.A a également déposé les autres marques suivantes : LES ASSIETTES ESTIVALES , LA GAMME GOURMANDE , CROUSTIFEUILLE LES ENTREES LEGERES , LES ASSIETTES GOURMANDES , LA TOQUE DE FRANCE , CHOCO POIRE , CHOCO COEUR , LES ASSIETTES FESTIVES , COEUR DE POMME


COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES-C.A.P.A. Société Anonyme - 01960 SERVAS - France


VANDER HEYM SERGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Préparation alimentaire comportant de la pomme, à savoir : pâtisserie, plats cuisinés, confiserie, glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.