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Marques déposées par COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES - C.A.P.A
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LES ASSIETTES FESTIVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ASSIETTES FESTIVES
COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES - C.A.P.A

Numéro de dépôt :
3040086
Date de dépôt :
11/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2010
LES ASSIETTES FESTIVES de COMPTOIR DE L\'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES - C.A.P.A

Présentation de la marque LES ASSIETTES FESTIVES

Déposée le 11 juillet 2000 par COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES - C.A.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ASSIETTES FESTIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES - C.A.P.A, domicilié(e) Société anonyme, 01960 Servas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Serge - France.

La marque LES ASSIETTES FESTIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ASSIETTES FESTIVES est expirée depuis le 11 juillet 2010.

COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES - C.A.P.A a également déposé les autres marques suivantes : LES ASSIETTES ESTIVALES , LA GAMME GOURMANDE , CROUSTIFEUILLE LES ENTREES LEGERES , LES ASSIETTES GOURMANDES , LA TOQUE DE FRANCE , CHOCO POIRE , CHOCO COEUR , COEUR DE POMME , Pom'en Cage


COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES - C.A.P.A - Société anonyme, 01960 Servas - France


VANDER-HEYM Serge - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Plats cuisinés surgelés à base de viandes, poissons, fruits et légumes Plats cuisinés surgelés à base de céréales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.