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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES C.A.P.A
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LES ASSIETTES ESTIVALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ASSIETTES ESTIVALES
COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES C.A.P.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3010088
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2010
LES ASSIETTES ESTIVALES de COMPTOIR DE L\'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES C.A.P.A

Présentation de la marque LES ASSIETTES ESTIVALES

Déposée le 25 février 2000 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES C.A.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ASSIETTES ESTIVALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES C.A.P.A domicilié(e) 01960 Servas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Serge - France.

La marque LES ASSIETTES ESTIVALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ASSIETTES ESTIVALES est expirée depuis le 25 février 2010.

COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES C.A.P.A a également déposé les autres marques suivantes : LA GAMME GOURMANDE , CROUSTIFEUILLE LES ENTREES LEGERES , LES ASSIETTES GOURMANDES , LA TOQUE DE FRANCE , CHOCO POIRE , CHOCO COEUR , LES ASSIETTES FESTIVES , COEUR DE POMME , Pom'en Cage


COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES C.A.P.A. Société anonyme - 01960 Servas - France


VANDER-HEYM Serge - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Plats cuisinés surgelés à base de viande, poissons, fruits et légumes Plats cuisinés surgelés à base de céréales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.