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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES-C.A.P.A
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COEUR DE POMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE POMME
COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES-C.A.P.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93496523
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2003

Présentation de la marque COEUR DE POMME

Déposée le 14 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES-C.A.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DE POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES-C.A.P.A domicilié(e) 01960 SERVAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM - France.

La marque COEUR DE POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE POMME est expirée depuis le 14 décembre 2003.

COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES-C.A.P.A a également déposé les autres marques suivantes : LES ASSIETTES ESTIVALES , LA GAMME GOURMANDE , CROUSTIFEUILLE LES ENTREES LEGERES , LES ASSIETTES GOURMANDES , LA TOQUE DE FRANCE , CHOCO POIRE , CHOCO COEUR , LES ASSIETTES FESTIVES , Pom'en Cage


COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES-C.A.P.A. Société Anonyme - 01960 SERVAS - France


VANDER-HEYM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Préparation alimentaire comportant de la pomme

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.