Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES - C.A.P.A
/
CHOCO COEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCO COEUR
COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES - C.A.P.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1635717
Date de dépôt :
09/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2010
CHOCO COEUR de COMPTOIR DE L\'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES - C.A.P.A

Présentation de la marque CHOCO COEUR

Déposée le 9 août 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES - C.A.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCO COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES - C.A.P.A domicilié(e) 01960 Servas (dossier no 2172511) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VANDER HEYM Serge domicilié(e) (dossier no 2172511) - France.

La marque CHOCO COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCO COEUR est expirée depuis le 9 août 2010.

COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES - C.A.P.A a également déposé les autres marques suivantes : LES ASSIETTES ESTIVALES , LA GAMME GOURMANDE , CROUSTIFEUILLE LES ENTREES LEGERES , LES ASSIETTES GOURMANDES , LA TOQUE DE FRANCE , CHOCO POIRE , LES ASSIETTES FESTIVES , COEUR DE POMME , Pom'en Cage


COMPTOIR DE L'AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES - C.A.P.A. Société anonyme - 01960 Servas (dossier no 2172511) - France


VANDER HEYM Serge - (dossier no 2172511) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2000 n°2172511 - Publication au BOPI 2000-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 10 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°169146 - Publication au BOPI 1994-02-10

Préparations alimentaires à base de pâte et de pâte chocolatée

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.