Déposée le 17 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir de Distribution
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « water line technology » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir de Distribution domicilié(e) BP 65,67800 Bischheim - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 549 484 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comptoir de Distribution Sàrl domicilié(e) 3, rue des Pionniers Parc d'Activités de la Plaine de la Bruche,67120 Duttlenheim - 67120 - France.
La marque water line technology a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque water line technology est expirée depuis le 17 mai 2012.
Comptoir de Distribution Sàrl - BP 65,67800 Bischheim - 67800 - France - SIREN 381549484
Comptoir de Distribution Sàrl - 3, rue des Pionniers Parc d'Activités de la Plaine de la Bruche,67120 Duttlenheim - 67120 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Dispositifs électroniques destinés aux traitements de l'eau (Anti-tartres électroniques, compteurs, régulateurs) appareils à filtrer l'eau appareils et machines pour la purification de l'eau filtres pour l'eau potable traitements de l'eau
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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