Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPTOIR DE DIFFUSION COMMERCIALE CODICO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3004229
Date de dépôt :
26/01/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2010
Marque figurative de COMPTOIR DE DIFFUSION COMMERCIALE CODICO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE DIFFUSION COMMERCIALE CODICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 26 novembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DE DIFFUSION COMMERCIALE CODICO domicilié(e) 7 rue Ampère, 67118 GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 603 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004229.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 janvier 2010.

COMPTOIR DE DIFFUSION COMMERCIALE CODICO a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FETE LA VIE


COMPTOIR DE DIFFUSION COMMERCIALE CODICO (Société Anonyme) - 7 rue Ampère, 67118 GEISPOLSHEIM - France - SIREN 311603153


CABINET NUSS - France


Publication - Publication au BOPI 2000-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Inscription le 20 novembre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°311638 - Publication au BOPI 2000-11-20

Inscription le 4 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465115 - Publication au BOPI 2007-12-04

Republication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501630 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08

Bougies et mèches (éclairage). Feux d'artifice, feux de bengale, produits pyrotechniques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou le ménage) ; cartes de vux et cartes postales ; papier d'emballage ; publications, brochures, catalogues, imprimés et autres produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; cartes à jouer ; clichés ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; linge de table en papier. Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ficelles (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), rubans et cordes, notamment pour l'emballage de cadeaux ; rubans à nouer (à l'exception des rubans adhésifs et des rubans élastiques) pour décorer notamment les voitures lors des mariages et baptêmes. Tissus à usage textile ; tulles ; coussins ; couvertures de lit et de table ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures contre les accidents, les irradiations et le feu) ; chapellerie ; voilettes. Fleurs artificielles destinées à être utilisées notamment en garniture de tulles pour dragées ou en boutonnières sur des vêtements ; dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles. Ballons de baudruche, objets de cotillon et plus généralement jeux et jouets ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapîs). Dragées, bonbons et plus généralement confiserie ; pain, pâtisserie, viennoiseries ; riz.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.