Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO INNOV
COMPTOIR DE BRETAGNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3905647
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/03/2022
PRO INNOV de COMPTOIR DE BRETAGNE

Présentation de la marque PRO INNOV

Déposée le 16 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PRO INNOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR DE BRETAGNE domicilié(e) ZA La Teillais, Rue Jean-Marie David - 35740 - PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 908 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PRO INNOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO INNOV est expirée depuis le 16 mars 2022.


COMPTOIR DE BRETAGNE, Société par Actions Simplifiée - ZA La Teillais, Rue Jean-Marie David - 35740 - PACE - France - SIREN 394908297


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines). Machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines). Bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines). Machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; ouvres boites électriques, machines pour l'affutage, agitateurs, batteurs électriques, broyeurs, centrifugeuses, coteaux électriques, machines de cuisine électriques, éplucheuses électriques, fouets électriques à usage ménager, presses fruits à usage ménager, machines à râper les légumes, machines à couper le pain, machines pour la fabrication des pots alimentaires, robots de cuisine, moulins électriques à café, à poivre, à sel, haches viande, écrémeuses, éplucheuses ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; outils et instruments à mains entrainés manuellement, coutellerie, fourchettes, armes blanches et rasoirs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateur ; appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, friteuses électriques, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, friteuses électriques ;

Meubles, meubles et mobiliers de cuisine, meubles et mobiliers de cuisine professionnelle, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.