Marque enregistrée - Marque en vigueur

lattica VOTRE SOMMEIL, NOTRE PASSION
Comptoir de bois Daniel Sabbe, SA

Numéro de dépôt :
4335404
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2027
lattica VOTRE SOMMEIL, NOTRE PASSION de Comptoir de bois Daniel Sabbe

Présentation de la marque lattica VOTRE SOMMEIL, NOTRE PASSION

Déposée le 6 février 2017 par la Société Anonyme (SA) Comptoir de bois Daniel Sabbe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « lattica VOTRE SOMMEIL, NOTRE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Comptoir de bois Daniel Sabbe domicilié(e) 14 Rue de l'industrie - 41220 - SAINT LAURENT NOUAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 747 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comptoir de Bois Daniel Sabbe, M. Arviset Laconte Henri Louis domicilié(e) 14 RUE de l'Industrie - 41220 - SAINT-LAURENT-NOUAN - France.

La marque lattica VOTRE SOMMEIL, NOTRE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lattica VOTRE SOMMEIL, NOTRE PASSION arrivera à expiration en date du 6 février 2027.

Comptoir de bois Daniel Sabbe a également déposé les autres marques suivantes : PROTECBOIS , COMPTOIR DES LITS.COM LA QUALITE ET LE PRIX DU FABRICANT


Comptoir de bois Daniel Sabbe, SA - 14 Rue de l'industrie - 41220 - SAINT LAURENT NOUAN - France - SIREN 775747856


Comptoir de Bois Daniel Sabbe, M. Arviset Laconte Henri Louis - 14 RUE de l'Industrie - 41220 - SAINT-LAURENT-NOUAN - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Meubles ; cadres (encadrements) ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas.