Déposée le 3 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DAYAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE),
la marque française « VAL D'AYAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-46 du 14 novembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DAYAUX domicilié(e) BP no1001, 6 Place Léon Meyer, 76061 LE HAVRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 363 500 745 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard LAGUERRE Directeur Général COMPTOIR DAYAUX SA - France.
La marque VAL D'AYAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR DAYAUX SA - BP no1001, 6 Place Léon Meyer, 76061 LE HAVRE CEDEX - France - SIREN 363500745
Bernard LAGUERRE Directeur Général COMPTOIR DAYAUX SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46
Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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