Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL D'AYAUX
COMPTOIR DAYAUX SA

Numéro de dépôt :
97698698
Date de dépôt :
03/10/1997
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
03/10/2007

Présentation de la marque VAL D'AYAUX

Déposée le 3 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DAYAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « VAL D'AYAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DAYAUX domicilié(e) BP no1001, 6 Place Léon Meyer, 76061 LE HAVRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 363 500 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard LAGUERRE Directeur Général COMPTOIR DAYAUX SA - France.

La marque VAL D'AYAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL D'AYAUX est expirée depuis le 3 octobre 2007.

COMPTOIR DAYAUX a également déposé les autres marques suivantes : JARDIGEL , D A Y O CLASSAROMA , COMTE DE TENNAC , EAU DE SOURCE VAL D'AYAUX SOURCE L'OISELLE , FERDA , COMTE D'AYAUX , CODIPRIX 1 , FERDA , représentation déposée en couleur / couleurs revendiquées : - Bleu foncé / Bleu clair, pour les nuages, pour la partie supérieure des lettres de "jardigel" - Vert clair / vert foncé : pour la partie inférieure des lettres de "jardigel" - Vert fonc , D A Y O


COMPTOIR DAYAUX SA - BP no1001, 6 Place Léon Meyer, 76061 LE HAVRE CEDEX - France - SIREN 363500745


Bernard LAGUERRE Directeur Général COMPTOIR DAYAUX SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.