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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DAYAUX
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représentation déposée en couleur / couleurs revendiquées : - Bleu foncé / Bleu clair, pour les nuages, pour la partie supérieure des lettres de "jardigel" - Vert clair / vert foncé : pour la partie inférieure des lettres de "jardigel" - Vert fonc
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

représentation déposée en couleur / couleurs revendiquées : - Bleu foncé / Bleu clair, pour les nuages, pour la partie supérieure des lettres de "jardigel" - Vert clair / vert foncé : pour la partie inférieure des lettres de "jardigel" - Vert fonc
COMPTOIR DAYAUX sa

Numéro de dépôt :
3110171
Date de dépôt :
25/06/2001
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
représentation déposée en couleur / couleurs revendiquées : - Bleu foncé / Bleu clair, pour les nuages, pour la partie supérieure des lettres de \

Présentation de la marque représentation déposée en couleur / couleurs revendiquées : - Bleu foncé / Bleu clair, pour les nuages, pour la partie supérieure des lettres de "jardigel" - Vert clair / vert foncé : pour la partie inférieure des lettres de "jardigel" - Vert fonc

Déposée le 25 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DAYAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « représentation déposée en couleur / couleurs revendiquées : - Bleu foncé / Bleu clair, pour les nuages, pour la partie supérieure des lettres de "jardigel" - Vert clair / vert foncé : pour la partie inférieure des lettres de "jardigel" - Vert fonc »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DAYAUX domicilié(e) 6, Place Léon Meyer, BP 1001, 76061 LE HAVRE-Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard LAGUERRE, Président du Directoire - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

COMPTOIR DAYAUX a également déposé les autres marques suivantes : JARDIGEL , D A Y O CLASSAROMA , COMTE DE TENNAC , EAU DE SOURCE VAL D'AYAUX SOURCE L'OISELLE , FERDA , COMTE D'AYAUX , VAL D'AYAUX , CODIPRIX 1 , FERDA , D A Y O


COMPTOIR DAYAUX sa - 6, Place Léon Meyer, BP 1001, 76061 LE HAVRE-Cédex - France


Monsieur Bernard LAGUERRE, Président du Directoire - France


Inscription le 21 juillet 2003 - Rejet total n°374280 - Publication au BOPI 2003-07-21

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Produits alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.