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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DAYAUX
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COMTE DE TENNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE TENNAC
COMPTOIR DAYAUX SA

Numéro de dépôt :
97698697
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
02/10/2007

Présentation de la marque COMTE DE TENNAC

Déposée le 2 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DAYAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « COMTE DE TENNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DAYAUX domicilié(e) BP no1001, 6 Place Léon Meyer, 76061 LE HAVRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 363 500 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard LAGUERRE Directeur Général - France.

La marque COMTE DE TENNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE TENNAC est expirée depuis le 2 octobre 2007.

COMPTOIR DAYAUX a également déposé les autres marques suivantes : JARDIGEL , D A Y O CLASSAROMA , EAU DE SOURCE VAL D'AYAUX SOURCE L'OISELLE , FERDA , COMTE D'AYAUX , VAL D'AYAUX , CODIPRIX 1 , FERDA , représentation déposée en couleur / couleurs revendiquées : - Bleu foncé / Bleu clair, pour les nuages, pour la partie supérieure des lettres de "jardigel" - Vert clair / vert foncé : pour la partie inférieure des lettres de "jardigel" - Vert fonc , D A Y O


COMPTOIR DAYAUX SA - BP no1001, 6 Place Léon Meyer, 76061 LE HAVRE CEDEX - France - SIREN 363500745


Bernard LAGUERRE Directeur Général - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fuits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.