Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVI LIGHT
COMPTOIR D'IMPORTATION ET DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE CIDELEC Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97709744
Date de dépôt :
19/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/12/2017

Présentation de la marque NOVI LIGHT

Déposée le 19 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR D'IMPORTATION ET DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE CIDELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOVI LIGHT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR D'IMPORTATION ET DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE CIDELEC domicilié(e) 94 rue Rouget de Lisle,92150 SURESNES (dossier no 2350589) - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 501 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2350589) - 78005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVI LIGHT est expirée depuis le 19 décembre 2017.

COMPTOIR D'IMPORTATION ET DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE CIDELEC a également déposé les autres marques suivantes : S'LIGHT , BLUE LIGHT


COMPTOIR D'IMPORTATION ET DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE CIDELEC Société par actions simplifiée - 94 rue Rouget de Lisle,92150 SURESNES (dossier no 2350589) - 92150 - France - SIREN 407501790


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2350589) - 78005 - France


Inscription le 20 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292126 - Publication au BOPI 1999-12-20

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2007 n°2350589 - Publication au BOPI 2007-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Inscription le 26 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641698 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-26

Appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventillation, de distribution d'eau et installations sanitaires.