Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR D'APPROVISIONNEMENT EN VINS ETRANGERS - C.A.V.E.
"COMPTOIR D'APPROVISIONNEMENT EN VINS ETRANGERS - C.A.V.E."

Numéro de dépôt :
97672580
Date de dépôt :
07/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2007

Présentation de la marque COMPTOIR D'APPROVISIONNEMENT EN VINS ETRANGERS - C.A.V.E.

Déposée le 7 avril 1997 par la société COMPTOIR D'APPROVISIONNEMENT EN VINS ETRANGERS - C.A.V.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTOIR D'APPROVISIONNEMENT EN VINS ETRANGERS - C.A.V.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la société COMPTOIR D'APPROVISIONNEMENT EN VINS ETRANGERS - C.A.V.E domicilié(e) SAINT MARTIN BOULOGNE (62222), Résidence La Clarté, 88/100 Route de Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 575 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P "BARRON ET BRUN" Avocats au Barreau de BOULOGNE S/MER - France.

La marque COMPTOIR D'APPROVISIONNEMENT EN VINS ETRANGERS - C.A.V.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR D'APPROVISIONNEMENT EN VINS ETRANGERS - C.A.V.E. est expirée depuis le 7 avril 2007.


"COMPTOIR D'APPROVISIONNEMENT EN VINS ETRANGERS - C.A.V.E." - SAINT MARTIN BOULOGNE (62222), Résidence La Clarté, 88/100 Route de Paris - France - SIREN 409575719


S.C.P "BARRON ET BRUN" Avocats au Barreau de BOULOGNE S/MER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; Boissons de fruits et jus de fruits; Sirop et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.