Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE

Numéro de dépôt :
1142123
Date de dépôt :
10/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 juin 1980 par COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE domicilié(e) (société anonyme) 5 & 7, rue du Collège 21200-BEAUNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142123.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 10 juin 1990.

COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU CAVEAU , PATRIARCHE , EMERAUDE , BLANC CANAILLE , KRITER IMPERIAL , CARTE ROSE PATRIARCHE , PANACHE , MARQUIS DE BRIGNAS , GOLDEN PERLANT , VALGRIS


COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE - (société anonyme) 5 & 7, rue du Collège 21200-BEAUNE. - France


LE CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Vins, spiritueux et liqueurs.