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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE
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FEUILLE MORTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEUILLE MORTE
COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE, Société Anonyme, en abrégé C.A.V.

Numéro de dépôt :
1344907
Date de dépôt :
25/09/1985
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
25/09/1995

Présentation de la marque FEUILLE MORTE

Déposée le 25 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « FEUILLE MORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE domicilié(e) rue du Collège, 21200 BEAUNE - France.

La marque FEUILLE MORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU CAVEAU , PATRIARCHE , EMERAUDE , BLANC CANAILLE , KRITER IMPERIAL , CARTE ROSE PATRIARCHE , PANACHE , MARQUIS DE BRIGNAS , GOLDEN PERLANT , VALGRIS


COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE, Société Anonyme, en abrégé C.A.V. - rue du Collège, 21200 BEAUNE - France


Inscription le 5 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57651 - Publication au BOPI 1991-11-05

Vins, alcools, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.