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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE
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CHARMEROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARMEROY
COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE, Société Anonyme, en abrégé C.A.V.

Numéro de dépôt :
1378831
Date de dépôt :
12/02/1986
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
12/02/1996

Présentation de la marque CHARMEROY

Déposée le 12 février 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CHARMEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE domicilié(e) rue du Collège, 21200 BEAUNE. - France.

La marque CHARMEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMEROY est expirée depuis le 12 février 1996.

COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU CAVEAU , PATRIARCHE , EMERAUDE , BLANC CANAILLE , KRITER IMPERIAL , CARTE ROSE PATRIARCHE , PANACHE , MARQUIS DE BRIGNAS , GOLDEN PERLANT , VALGRIS


COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE, Société Anonyme, en abrégé C.A.V. - rue du Collège, 21200 BEAUNE. - France


Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241660 - Publication au BOPI 1997-08-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 26 février 1996 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°198103 - Publication au BOPI 1996-02-26

Inscription le 6 mai 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°158348 - Publication au BOPI 1993-05-06

Inscription - Transmission de propriété n°34676 - Publication au BOPI

Vins, Alcools, Eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.