Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE BLANCHE PATRIARCHE
COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE, en abrégé "C.A.V."

Numéro de dépôt :
11571
Date de dépôt :
10/03/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Beaune

Présentation de la marque CARTE BLANCHE PATRIARCHE

Déposée le 10 mars 1978 par COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Beaune), la marque française « CARTE BLANCHE PATRIARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE, en abrégé "C.A.V." domicilié(e) Société anonyme, 5, rue du collège 21200 BEAUNE. - France.

La marque CARTE BLANCHE PATRIARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CARTE BLANCHE PATRIARCHE est expirée depuis le 10 mars 1988.

COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU CAVEAU , PATRIARCHE , EMERAUDE , BLANC CANAILLE , KRITER IMPERIAL , CARTE ROSE PATRIARCHE , PANACHE , MARQUIS DE BRIGNAS , GOLDEN PERLANT , VALGRIS


COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE, en abrégé "C.A.V." - Société anonyme, 5, rue du collège 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Vins, spiritueux et liqueurs, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.