Marque renouvelée - Marque en non vigueur
VIN MUSELE
Numéro de dépôt :
10946
Date de dépôt :
15/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Beaune
Présentation de la marque VIN MUSELE
Déposée le 15 décembre 1977 par COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE en abrégé C.A.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beaune), la marque française « VIN MUSELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIN MUSELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE en abrégé C.A.V a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°34700 - Publication au BOPI 1978-050